Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dialogue Social Collaboratif
Monsieur Dominique SEGUINEAU

Numéro de dépôt :
4437419
Date de dépôt :
15/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2028
Dialogue Social Collaboratif de Dominique SEGUINEAU

Présentation de la marque Dialogue Social Collaboratif

Déposée par voie électronique le 15 mars 2018 par monsieur Dominique SEGUINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dialogue Social Collaboratif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Dominique SEGUINEAU domicilié(e) 25 rue GUYOT - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOULINE, Monsieur Dominique SEGUINEAU domicilié(e) 25 RUE GUYOT - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque Dialogue Social Collaboratif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dialogue Social Collaboratif arrivera à expiration en date du 15 mars 2028.

Dominique SEGUINEAU a également déposé les autres marques suivantes : Solutionniste , L'Accompagnement Solutionniste , OUBACITY


Monsieur Dominique SEGUINEAU - 25 rue GUYOT - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


TOULINE, Monsieur Dominique SEGUINEAU - 25 RUE GUYOT - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.